
Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS)
Contexte et enjeux
Il est observé des dysfonctionnements dans cette synergie interacteurs (ex : pas de concertation entre maitres d’œuvres et coordonnateurs SPS en phase de conception, nomination par le maitre d’ouvrage du coordonnateur SPS tardive, inspections communes insuffisantes entre entreprises et coordonnateur SPS).
Dans ce contexte, les enjeux pour la Carsat Rhône-Alpes sont de :
- revaloriser la mission de coordination SPS,
- améliorer la coopération entre les acteurs,
- capitaliser et déployer des bonnes pratiques nationales et régionales,
- permettre l’expression et le partage des retours d’expériences.
Agir en prévention
Afin d’améliorer la mission de coordination SPS, la Carsat Rhône-Alpes s’appuie sur un réseau régional qu’elle pilote depuis 2007. Ce réseau, nommé Clubs de la coordination SPS, réunit des professionnels du BTP et des institutionnels (Direccte et OPPBTP). Tous les acteurs du BTP peuvent rejoindre ce réseau en nous contactant via ce formulaire.
La Carsat Rhône-Alpes agit également dans un cadre national puisque l’Assurance Maladie - Risques professionnels a intégré la coordination SPS parmi les priorités de son programme 2018-2022.
Consulter des cas concrets en entreprise
Chapitre 1 (5’05): Un chantier sans lift (Le poids - La qualité - Le temps - Les dégâts - Le risque de chute - La fatigue)
Chapitre 2 (3’06): La phase conception de chantier (Décider en amont - Organiser la réflexion - Travailler ensemble)
Chapitre 3 (5’53) : Les conditions de réussite de l'installation d'un lift (L’emplacement - L’aménagement des accès - L’équipement - L’organisation - Le planning - Le financement - La formation)
Chapitre 4 (4’44) : Les avantages (La manutention - Le stockage - La sécurité - La propreté - L’économie
Chapitre 5 (4’03) : Les freins (La peur du coût financier - Les contraintes techniques - La nécessité d’anticiper)
Chapitre 6 (4’35) : Les défis à venir (Se poser les bonnes questions - Avoir les bons réflexes – Expérimenter - Faire évoluer les projets - Changer d’image)
Se former en prévention
La Carsat Rhône-Alpes propose un dispositif de formation spécifique à ce secteur d'activité.
S'informer sur les aides financières
Le contrat de prévention
Destiné aux entreprises de moins de 200 salariés des secteurs pour lesquels une convention nationale d'objectifs a été signée, le contrat de prévention permet à l'entreprise qui s'engage dans la prévention des risques professionnels de bénéficier d'une aide financière de la Carsat.
Les subventions prévention TPE
Destinées aux entreprises de moins de 50 salariés, elles ont pour but d'accompagner l'acquisition de matériels ou la réalisation de prestations (formations, diagnostics-plans d'actions), afin de réduire les risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles et d'améliorer les conditions de travail.
Certaines sont spécifiques à des secteurs d'activité ou des risques particuliers.
Se documenter
A votre disposition
Tout déplierBrochure « Maîtres d’ouvrage - Les clefs pour améliorer la prévention des risques professionnels dans la construction » (2022)
Fiches Thèmes opérationnels prioritaires - risques chutes pros :
Maîtrise d'ouvrage, exploitant (NAT PRE028)
Maîtrise d'ouvrage, constructeur, maisons individuelles (NAT PRE029)
Maîtrise d'ouvrage, logements et bureaux collectifs (NAT PRE030)
Mécanisation du transport vertical des personnes et des charges sur les chantiers (construction, réhabilitation, entretien d'ouvrages) (Recommandation R477)
Livraison de matériaux et éléments de construction sur les chantiers du bâtiment et des travaux publics (Recommandation R476)
Guide pour la mise en commun de moyens. Travaux en hauteur circulation manutention / SCALP et METAH (CNAM 17, 2015)
Sécurité et protection de la santé sur les chantiers : socle commun de prévention
La mission de coordination SPS. Le rôle du maître d'ouvrage (SP1127, 2019)
Charte - Mise en service anticipée de l'ascenseur définitif pour les besoins du chantier (FT1027, 2002)
DIUO - Etude des accès et des cheminements en toitures et terrasses (SP 1132, 2011)
Protections périphériques intégrées sur toitures-terrasses - dialoguer pour mieux concevoir (SP1136)
Collège à la Conception en Sécurité, Santé et Conditions de travail – CCSSCT (SP1150, 2011)
Les chantiers de BTP en site exploité (SP1151, 2018)
L'inspection commune (SP1152, 2012)
Prévention des risques d'ensevelissement et d'éboulement lors d'ouvrages en infrastructures (SP1181, 2016)
Accompagnement des maîtres d'ouvrage et des coordonnateurs SPS dans l'offre d'une mission de coordination SPS (2020)
- Réf. APPLI01
- Manuel utilisateur
- Procédure de téléchargement pour IE8 et antérieur
- Procédure en cas de dysfonctionnement
- Questionnaire de satisfaction
- Suivi CSPS (version de test)
Prévention des risques de chute de plain-pied en phase conception et suivi de chantier (SP1201, 2015)
Le maire et la mission de coordination SPS. Communes de moins de 5000 habitants : délégation au maître d'œuvre (SP1187, 2015
Faire appel à un prestataire
Vous pouvez être accompagnés par des consultants en prévention.