Emissions de moteur diesel
Contexte et enjeux
Depuis 2012, les émissions de moteur diesel sont classées « cancérogènes pour l'homme » par le CIRC (Centre International de Recherche contre le Cancer).
Depuis le 1er juillet 2021, les travaux exposant aux émissions d'échappement de moteurs diesel sont classés comme cancérogènes (Directive européenne 2019/130, transposée en droit français par l’arrêté du 3 mai 2021).
L’exposition aux particules de diesel, présentes dans les émissions, augmente les risques de cancers du poumon et favoriserait également la survenue de cancers de la vessie. En plus des effets cancérogènes sur le long terme, les particules peuvent être à l’origine de pathologies cardiovasculaires et respiratoires. Par ailleurs, des expositions aigües peuvent provoquer des irritations des voies respiratoires.
En l’absence d’un dispositif de ventilation efficace, les gaz d’échappement émis au sein des centres de contrôle technique ou des ateliers d’entretien et réparation (véhicules légers, poids lourds et engins) se dispersent dans le local et peuvent donc être inhalés par les salariés.
Agir en prévention
Dans les centres de contrôle technique
Plus de la moitié de l’effectif de ces centres est exposée plus de 20 heures par semaine aux gaz d’échappement. La procédure de contrôle comporte notamment un enchaînement de cycles d’accélération et de décélération au cours desquels les émissions sont importantes. La mesure de l’opacité des gaz d'échappement est la phase la plus polluante et la plus exposante pour les salariés. De plus en plus de centres de contrôle technique s’équipent de systèmes de captage mais ils sont souvent inadaptés ou mal utilisés.
Depuis 2015, une subvention prévention TPE "Airbonus" permet d’accompagner ces entreprises pour l’installation ou la rénovation d’installations de captage. La Carsat Rhône-Alpes s’inscrit donc dans cette continuité pour accompagner ce métier dans l’amélioration des conditions de travail.
Dans les ateliers d’entretien et réparation
Les risques chimiques présents dans ces ateliers sont variés : carburants, dégraissants, fluides, fumées de soudage, peintures, poussières de ponçage, gaz d'échappement… Concernant ces derniers, de multiples opérations de diagnostic et de mécanique sont réalisées avec le moteur en fonctionnement et ainsi exposent les salariés aux émissions des moteurs.
Des solutions existent pour mieux évaluer et prévenir ces expositions. La Carsat Rhône-Alpes s’engage à les déployer dans la profession en inscrivant cette activité dans ses priorités d’action.
Consulter des cas concrets en entreprise
Vidéo de la Cramif sur un centre technique automobile à Arpajon
Vidéo de la Cramif sur un centre technique automobile à Asnières
Vidéo de la Carsat Bourgogne-Franche-Comté sur le captage des gaz d’échappement dans les centres de contrôle techniques Dekra
Se former à la prévention
La Carsat Rhône-Alpes propose un dispositif de formation spécifique à cette activité.
S‘informer sur les aides financières
Le contrat de prévention
Destiné aux entreprises de moins de 200 salariés des secteurs pour lesquels une convention nationale d'objectifs a été signée, le contrat de prévention permet à l'entreprise qui s'engage dans la prévention des risques professionnels de bénéficier d'une aide financière de la Carsat.
Les subventions prévention TPE
Destinées aux entreprises de moins de 50 salariés, les subventions prévention TPE ont pour but d'accompagner l'acquisition de matériels ou la réalisation de prestations (formations, diagnostics-plans d'actions), afin de réduire les risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles et d'améliorer les conditions de travail.
Certaines sont spécifiques à des secteurs d’activité ou à des risques particuliers.
Se documenter
Recommandations de la Cnam pour l’utilisation, l’aménagement et la rénovation de fosses de visite pour véhicules et engins (R 468) sur le site d'Ameli
Recommandations de la Cnam pour la conception de fosses de visite pour véhicules routiers et engins de chantier (R 469) sur le site d'Ameli
Carrosserie : guide pratique de ventilation n°24 INRS (ED 6406)
Prévention des expositions liées aux émissions des moteurs thermiques INRS (ED 6246)
Réduction des émissions des moteurs diesel sur les chantiers en espace confiné INRS (ED 6296)
Réparation et entretien des véhicules automobiles légers INRS (ED 6282)
Réparation et entretien des poids lourds INRS (ED 6173)
Notes techniques : centres de contrôle poids lourds : ventilation des fosses de visite (NT 69, Hygiène et sécurité au travail, N°253 janvier 2019) sur le site de l'INRS
Outil d'accueil des nouveaux pour les entreprises : TutoPrev' accueil - Réparation automobile INRS (ED 4456)
Outils d'acueil des nouveaux pour les enseignants : TutoPrev' pédagogie - Réparation automobile INRS (ED 4462)
Faire appel à un prestataire
La Carsat Rhône-Alpes a référencé des fournisseurs en ventilation.